Cette observation a été rédigée par Caroline Winter et Brittany Amell. Nous remercions Elizabeth Kalbfleisch, Jessica Clark et Suzanne Beth pour leurs commentaires et leurs contributions.
En un coup d’œil :
| Titre | Une révision de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (2015) |
| Créateur | Les organismes fédéraux de financement de la recherche au Canada (IRSC, CRSNG, CRSH) |
| Date de publication | 2023-07-04 |
| Mots clés | libre accès, Canada, science ouverte, communication savante, des trois organismes, organismes de financement |
Le 4 juillet 2023, les présidents des trois organismes nationaux de financement de la recherche du Canada – les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) ont annoncé leur intention de revoir la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (2015). Une version révisée de la politique devrait être publiée en 2025.
« Nous étions à l’avant-garde en 2015, mais ce n’est plus le cas aujourd’hui. Il faut refondre la politique en fonction de ce qui se fait à l’échelle internationale depuis quelques années. » déclare Michael Donaldson, directeur des initiatives stratégiques chez Canadian Science Publishing (tel que cité dans Owens 2023). La version 2015 de la politique de libre accès des trois agences autorise un embargo pouvant aller jusqu’à 12 mois.
L’annonce souligne l’engagement des agences « à accroître la diffusion des résultats de la recherche et à accélérer la mobilisation des connaissances en garantissant que les articles évalués par des pairs résultant de la recherche financée par l’agence soient disponibles gratuitement et immédiatement ». Il contextualise l’examen des politiques aux côtés de plusieurs développements politiques récents. L’un d’eux est la Feuille de route du Canada pour la science ouverte, publié par le conseiller scientifique en chef du Canada en février 2020, qui demandait que les publications scientifiques fédérales soient en libre accès d’ici janvier 2023, dans le but d’atteindre « le libre accès par défaut sans période d’embargo » (Gouvernement du Canada 2020).
Un autre est le Communiqué des ministres des sciences et technologies du G7 de mai 2023 qui aborde diverses questions allant de l’invasion russe de l’Ukraine à la recherche spatiale. Tout au long du communiqué, on souligne l’importance de l’ouverture aux côtés de la durabilité et de la sécurité : « Nous pensons que l’ouverture est fondamentale, la sécurité est essentielle, et la liberté et l’intégrité sont cruciales » (Ministres de la science et de la technologie du G7 2023, 3 ; voir « La sécurité de la recherche et la science ouverte au Canada »).
En plus, en 2021, les Fonds de recherche du Québec (FRQ) ont annoncé qu’en s’associant à d’autres organismes de financement ainsi qu’à la cOAlition S, ils rendront l’accès à leurs articles scientifiques immédiatement disponible (voir The Fonds de Recherche du Québec Join cOAlition S).
L’annonce s’appuie également sur la politique de libre accès de l’UNESCO, citant la définition de l’arthrose immédiate et notant les meilleures pratiques décrites dans la Recommandation de l’UNESCO sur la science ouverte (voir « La science ouverte et l’initiative de l’UNESCO » et « La Recommandation de l’UNESCO sur la science ouverte »).
La première étape de l’examen a été une enquête en ligne clôturée en septembre 2023 (résultats disponibles ici). Les prochaines étapes comprennent des séances de consultation avec les groupes de parties prenantes sur les thèmes clés qui ont émergé de l’enquête.
L’examen de la politique de libre accès des trois agences dans la presse
Bien que la révision de la politique n’ait pas été largement couverte par la presse, un article de Brian Owens publié dans Affaires universitaires en avril 2023 anticipe l’évolution des trois agences vers le libre accès immédiat.
Owens note que, même si la politique canadienne de libre accès de 2015 a fait preuve de leadership dans ce domaine, la politique nationale n’a pas réussi à suivre le rythme des développements internationaux, faisant référence au Mémo Nelson publié par le Bureau de la politique scientifique et technologique (The Office of Science and Technology Policy) des États-Unis en août 2022 et le Plan S européen publié en 2018, qui appellent tous deux à un libre accès immédiat (voir « Le mémo Nelson : Une politique d’accès public mis à jour aux États-Unis » et la série d’Observations sur le Plan S).
Owens attribue la nécessité d’une mise à jour politique en partie à la pandémie de COVID-19. Stefanie Haustein qui affirme qu’en raison de la pandémie, « Cette pratique commerciale consistant à ralentir l’accès à la science pour en tirer des bénéfices ne tient plus la route », dit-elle (Owens 2023)
l’idée selon laquelle la science devrait ralentir pour que les entreprises puissent réaliser des bénéfices a désormais changé dans les têtes » (Owens 2023).
De la même manière, dans la lettre ouverte récemment publiée en ligne dans un magazine juridique canadien, le fondateur du Public Knowledge Project et un des membres de la Société royale du Canada, John Willinsky (2024), note à quel point « c’est une autre histoire pour le libre accès » aujourd’hui, « suite à la pandémie et face à un changement climatique dévastateur ».
« Au milieu des fausses nouvelles et des discours sur la post-vérité, le libre accès est actuellement considéré par les éditeurs, les chercheurs et les universités comme l’avenir de l’édition scientifique. Ce consensus autour de la valeur du libre accès prend diverses formes de publication, allant du transfert des coûts de publication aux auteurs des abonnements à la demande aux bibliothèques de soutenir les revues en libre accès », explique Willinsky (2024).
En réfléchissant plus loin, Willinsky (2024) écrit : « La question aujourd’hui ne porte pas sur la durée des embargos ni sur qui a financé telle ou telle étude. Il s’agit de savoir comment garantir que toute la science soit ouverte à un prix équitable. Il s’agit de savoir comment instaurer le libre accès en temps opportun, sans le libre accès des grands éditeurs profitant du libre accès. . . La question aujourd’hui est donc bien davantage de trouver des moyens financièrement durables de faire du libre accès le principe de fonctionnement de la recherche, car c’est une meilleure façon de faire de la science. »
Réponses de la communauté au sens large
L’annonce de l’examen a été largement republiée par les universités de tout le pays, mais comme l’examen des politiques est en cours, les réponses de l’INKE et des communautés plus larges se développeront probablement au fil du temps.
La Bibliothèque de l’Université Queen’s a publié une déclaration exprimant sa préoccupation quant au fait que la révision des politiques ne renforcera davantage les modèles commerciaux d’édition fondés sur les frais de traitement des articles (APC) qui aggravent les inégalités existantes dans le système de recherche mondial et sont financièrement insoutenables (Bibliothèque de l’Université Queen’s 2023).
Coalition Publica (2023) a publié une déclaration exprimant son « soutien enthousiaste » à la révision, « en particulier à la lumière de l’évolution du paysage mondial de l’édition en libre accès », notant en outre la nécessité de développer une stratégie nationale qui aborde à la fois: « L’élaboration d’une stratégie nationale pour la mise en œuvre progressive du libre accès diamant répondra efficacement aux enjeux propres aux diverses communautés universitaires et permettra aux revues canadiennes portées par ces communautés de rendre la recherche disponible en libre accès dès sa publication.»
« Les détails de la nouvelle politique immédiate de libre accès seront importants et devraient être établis en consultation avec les nombreuses parties prenantes dans ce domaine, y compris les fournisseurs d’infrastructures de publication scientifique numérique et les revues savantes canadiennes », déclare Jessica Clark, coordonnatrice principale (développement du libre accès) à Érudit. « Plus précisément, la nouvelle politique doit être adaptée au large éventail de disciplines de recherche au Canada et offrir des voies équitables et durables vers un accès libre immédiat — y compris le libre accès diamant, le modèle répandu parmi les revues de sciences humaines et sociales au Canada, où aucun frais n’est facturé ni aux lecteurs, nit aux auteurs. » Note : Faites défiler la page vers le bas pour lire l’intégralité du commentaire de Jessica Clark.
Elizabeth Kalbfleisch, chargée de projet à l’Association canadienne des bibliothèques de recherche (ABRC), ajoute : « Les résultats du sondage communautaire publié par les trois agences, publiés en décembre, confirment le large soutien de la communauté des bibliothèques en faveur du libre accès, plus que toute autre profession représentée. En conséquence, 93 % des bibliothécaires interrogés ont indiqué leur soutien au libre accès, le libre accès diamant étant le modèle préféré. Cela confirme ce que nous entendons de la part de nos membres, même si le libre accès n’est qu’une partie de la transition vers une recherche ouverte dans laquelle nous nous engageons. »
Kalbfleisch souligne que, pour être vraiment viable, « Les changements politiques doivent s’accompagner d’un changement culturel et d’une refonte du processus d’évaluation de la recherche [qui] ne fait que commencer. » Note : Faites défiler la page vers le bas pour lire l’intégralité du commentaire d’Elizabeth Kalbfleisch.
À peu près au même moment l’année dernière, l’ABRC a publié un plan d’action en partenariat avec le Réseau canadien du savoir pour la recherche (CKRN) afin d’élaborer une feuille de route commune pour l’érudition ouverte. La feuille de route, intitulée « Vers une bourse d’études ouverte : Un plan d’action pour les bibliothèques de recherche et universitaires canadiennes jusqu’en 2025 », est accessible ici.
L’examen des politiques de libre accès des trois agences et la publication secondaire Droits
Le passage au libre accès immédiat suggéré par l’annonce de l’examen par les trois organismes alignerait la politique canadienne sur le libre accès avec d’autres politiques nationales et internationales. Comme l’ont soutenu certains membres de la communauté des chercheurs, cela offre également l’occasion d’examiner et éventuellement de réviser la Loi sur le droit d’auteur afin d’améliorer l’accès à la recherche financée par des fonds publics grâce à des droits de publication secondaires.
Les droits de publication secondaires, qui permettent de republier des recherches financées par des fonds publics dans des référentiels libre accès ou ailleurs, constituent une voie vers le libre accès, souvent compris comme un libre accès vert. Bien que certains éditeurs autorisent ce type de republication, ils appellent souvent à des embargos, stipulent que seuls les manuscrits acceptés par l’auteur (examen par les pairs mais pré-révision) peuvent être republiés, ou imposent d’autres restrictions.
Dans un exposé de position de juillet 2023, la Fédération canadienne des associations de bibliothèques (FCAB) demande au gouvernement canadien « de présenter une modification à la Loi sur le droit d’auteur reconnaissant les droits d’exploitation secondaire des auteurs universitaires à l’appui de l’accès immédiat à la recherche financée par le secteur public publiée dans les revues scientifiques. »
Il note que des changements législatifs similaires sont en cours en Europe, motivés en partie par l’Association des bibliothèques européennes de recherche (Liber).
Dans un morceau pour La conversation, Brianne Selman et Mark Swartz (2023) soutiennent également que la Loi canadienne sur le droit d’auteur devrait être révisée pour permettre la publication secondaire même si elle n’est pas autorisée par les éditeurs, soulignant que « si le Canada devait adopter une loi similaire en conjonction avec la révision de la politique des trois agences, nous pourrions devenir un leader mondial des publications scientifiques en libre accès. »
La question de savoir si les décideurs politiques canadiens répondront à ces appels visant à faire progresser l’érudition ouverte grâce au libre accès sera déterminée au fur et à mesure du déroulement du processus d’examen.
D’autres commentaires
Jessica Clark, coordonnatrice principale, développement du libre accès, Érudit
« L’annonce des trois agences est une nouvelle positive pour l’écosystème canadien de la recherche et des communications savantes, d’autant plus que les agences ont clairement indiqué que la politique révisée soutiendrait le libre accès immédiat », a déclaré Jessica Clark, coordonnatrice principale, développement du libre accès, du Plateforme canadienne de diffusion de la recherche Érudit (érudit.org). « Cela permettra de rendre largement disponibles les résultats de la recherche financée par le gouvernement fédéral et d’aligner la politique fédérale canadienne sur ce qui se passe déjà au Québec, suite à l’adoption du Plan S par les Fonds de recherche du Québec, ainsi que de s’aligner sur des politiques de libre accès plus avancées autour du monde. Les détails de la nouvelle politique de libre accès immédiat seront importants et devraient être établis en consultation avec les nombreux intervenants dans ce domaine, y compris les fournisseurs d’infrastructures d’édition scientifique numérique et les revues savantes canadiennes. Plus précisément, la nouvelle politique doit être adaptée au large éventail de disciplines de recherche au Canada et offrir des voies équitables et durables vers un libre accès immédiat, y compris le libre accès diamant — le modèle répandu parmi les revues de sciences humaines et sociales du Canada, où aucun frais n’est facturé. aux lecteurs ou aux auteurs. La communauté de l’édition savante d’Érudit est prête et disposée à collaborer avec les trois agences dans le processus de consultation politique. »
Elizabeth Kalbfleisch, chargée de projet, Association canadienne des bibliothèques de recherche
L’annonce l’été dernier d’une révision de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications a été accueillie avec intérêt par la communauté des bibliothèques de recherche que nous représentons, dont 29 sont universitaires et deux sont des institutions fédérales. D’un point de vue politique, le Canada a un certain rattrapage à faire pour suivre l’évolution de la situation à l’échelle internationale. Même au niveau national, les trois agences sont en retard par rapport aux engagements d’ouverture pris au Québec par les FRQ. La suppression de l’embargo d’un an que la politique autorise actuellement en faveur du libre accès immédiat élève le Canada aux termes du mémo OSTP aux États-Unis, du Plan S à travers le monde et de la propre politique de libre accès de l’UNESCO en vigueur depuis 2013.
Les résultats d’un sondage communautaire publié par les trois agences, publiés en décembre, confirment le large soutien de la communauté des bibliothèques en faveur du libre accès, plus que toute autre profession représentée. En conséquence, 93 % des bibliothécaires interrogés ont indiqué leur soutien au libre accès, Diamond OA étant le modèle préféré. Cela confirme ce que nous entendons de la part de nos membres, même si le libre accès n’est qu’une partie de la transition vers une recherche ouverte dans laquelle nous sommes engagés.
L’année dernière, l’ABRC s’est associé au RCDR pour élaborer notre propre feuille de route commune visant à ouvrir « Vers le savoir libre: un plan d’action canadien pour 2025 pour les bibliothèques de recherches et les bibliothèques universitaires ». Nous faisons des progrès dans plusieurs domaines identifiés dans le plan d’action, notamment : le pilotage d’une plateforme canadienne de référentiels institutionnels partagés DSpace en partenariat avec l’OCUL et le Scholars Portal de l’Université de Toronto ; soutenir une nouvelle équipe d’engagement communautaire dans l’édition en bibliothèque ; héberger et prendre en charge deux consortiums d’identifiants persistants ; un soutien continu aux revues en libre accès par le biais de Coalition Publica ; via des accords de lecture et de publication, réaffectant les investissements d’abonnement des bibliothèques vers l’exonération des frais de traitement des articles (APC) des auteurs canadiens, ce qui donne lieu à des milliers d’articles en libre accès chaque année ; et mobiliser un groupe de travail pour élaborer des pratiques exemplaires visant à améliorer la visibilité mondiale du contenu canadien. Notre approche à plusieurs volets s’étend au-delà de la politique pour aborder les aspects techniques, administratifs et culturels liés à l’érudition ouverte.
Le changement de politique des trois organismes marquera un pas en avant important vers le libre accès, mais une série d’autres avancées sont nécessaires pour garantir que les chercheurs canadiens et leurs établissements ont la capacité et la préparation de s’y conformer ; les nouveaux engagements doivent être réalisables et durables pour provoquer un réel changement. Cela nécessite la bonne foi de tous les coins de l’écosystème de recherche canadien – les bailleurs de fonds, les éditeurs, les administrateurs de recherche, les bibliothèques et les chercheurs – mais cela nécessite également une responsabilité partagée et un investissement partagé. En outre, pour une véritable viabilité, les changements politiques doivent s’accompagner d’un changement culturel et d’une refonte du processus d’évaluation de la recherche qui vient tout juste de commencer.
Références
Adem, Alejandro, Ted Hewitt et Michael Strong. 2023. « Les présidents respectifs des organismes fédéraux de financement de la recherche au Canada annoncent une révision de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications. » Gouvernement du Canada (communiqué de presse). 4 juillet 2023. https://science.gc.ca/site/science/fr/financement-interorganismes-recherche/politiques-lignes-directrices/libre-acces/presidents-respectifs-organismes-federaux-financement-recherche-canada-annoncent-revision-politique.
Fédération canadienne des associations de bibliothèques (FCAB). 2023. « Droits d’exploitation secondaire et libre accès ». https://cfla-fcab.ca/wp-content/uploads/2023/07/CFLA-Secondary-Publishing-Rights-and-Open-Access-Position-Statement_FR.docx.pdf.
Coalition Publique. 2023. « Coalition Publica soutient la révision de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications ». Coalition Publique (communiqué de presse). 12 décembre 2023. https://www.coalition-publi.ca/news-nouvelles/tri-agency-response
Ministres des sciences et de la technologie du G7. 2023. « G7 Science and Technology Ministers’ Communique ». https://www8.cao.go.jp/cstp/kokusaiteki/g7_2023/230513_g7_communique.pdf.
Gouvernement du Canada. 2020. « Feuille de route pour la science ouverte » Bureau du conseiller scientifique en chef du Canada. février 2020. https://science.gc.ca/site/science/fr/bureau-conseillere-scientifique-chef/science-ouverte/feuille-route-pour-science-ouverte.
Owens, Brian. 2023. « L’heure est au rattrapage en matière de libre accès ». Affaires universitaires, 19 avril 2023. https://www.affairesuniversitaires.ca/articles-de-fond/article/lheure-est-au-rattrapage-en-matiere-de-libre-acces/.
Bibliothèque de l’Université Queen’s. 2023. « Mise à jour de la politique nationale de libre accès de la Reine et des trois agences. » Bibliothèque de l’Université Queen’s. 25 août 2023. https://library.queensu.ca/about-us/news-events/queens-and-tri-agencys-update-national-open-access-policy.
Selman, Brianne et Mark Swartz. 2023. « Les droits de publication secondaires peuvent améliorer l’accès du public à la recherche universitaire. » La conversation. 25 juillet 2023. http://theconversation.com/secondary-publishing-rights-can-improve-public-access-to-academic-research-209761.
Willinsky, John. 2024. « Une lettre ouverte sur le libre accès ». Slaw : le magazine juridique en ligne du Canada (Blog). 12 janvier 2024. https://www.slaw.ca/2024/01/12/an-open-letter-on-open-access/.
Winter, Caroline. 2022. « Les Fonds de recherche du Québec rejoignent la cOAlition S. » Open Scholarship Policy Observatory. https://ospolicyobservatory.uvic.ca/the-frq-joins-coalition-s/.