Feuille de route pour la science ouverte du Canada, six ans plus tard

https://doi.org/10.25547/G9KK-JN69

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Cette observation a été rédigée par Thomas Sherriff, Brittany Amell et Alan Colin-Arce, avec leurs remerciements à Caroline Winter, Chantal Ripp et Maddie Hare pour leurs commentaires et leur relecture.

Traduction française révisée par Olga Ziminova (MA), Electronic Textual Cultures Lab (ETCL).

En un coup d’œil

Topic / Titre	Feuille de route pour la science ouverte du Canada, six ans plus tard
Key Participants / Participants clés	DORA, Instituts de recherche en santé du Canada, Environnement et Changement climatique Canada, Innovation, Sciences et Développement économique Canada, Ressources naturelles Canada, Gouvernement ouvert Canada, Bureau de la Conseillère scientifique en chef, Statistique Canada, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, UNESCO, Commission canadienne pour l’UNESCO
Date / Période	2020-2026
Keywords / Mots-clés	open science / science ouverte, policy / politique, scholarly communication / la communication savante, licensing agreements / accords de licence, research libraries / les bibliothèques de recherche, funding agencies / organismes de financement

Résumé

Cet article revient sur la Feuille de route pour la science ouverte du Canada (2020), publiée par le Bureau du conseiller scientifique en chef et initialement abordée par Caroline Winter (2020) au sein de l’Observatoire des politiques sur la science ouverte. Il s’appuie sur ses travaux en résumant la Feuille de route et en l’examinant dans le contexte actuel, cinq ans après sa publication. Certaines limites précédemment identifiées sont discutées, ainsi que des pistes pour l’avenir.

Introduction à la Feuille de route pour la science ouverte du Canada

Le Plan d’action national du Canada pour un gouvernement ouvert de 2018-2020 (2018) contextualise la Feuille de route pour la science ouverte du Canada (2020) en affirmant que la science ouverte fédérale représente un aspect essentiel du « gouvernement ouvert », défini comme « une approche de gouvernance axée sur la transparence, la responsabilisation et la participation citoyenne » (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, 2018, Introduction).

L’élaboration de la Feuille de route a nécessité deux ans de travail. Ce processus a comporté des consultations auprès de la communauté scientifique canadienne. La Feuille de route s’inscrit dans la continuité de politiques antérieures, telles que la Directive sur le gouvernement ouvert (2014), la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (2015) et la Déclaration de principes des trois organismes sur la gestion des données numériques (2015).

La Feuille de route définit la science ouverte comme…

la pratique qui consiste à rendre les intrants, les résultats et les processus scientifiques librement accessibles à tous avec un minimum de restrictions. Les résultats de la recherche scientifique comprennent i) des articles et des publications scientifiques examinés par les pairs, ii) les données scientifiques et de recherche, iii) la contribution du public à la science et le dialogue à cet égard. La science ouverte est rendue possible par les personnes, la technologie et l’infrastructure. Elle se pratique dans le respect de la vie privée, de la sécurité, de l’éthique et de la protection appropriée de la propriété intellectuelle (Bureau de la Conseillère scientifique en chef 2020, Annexe : Définitions – Science Ouverte).

Cette définition pratique est adaptée à l’objectif de la Feuille de route, car elle se concentre sur « la science et la recherche financées par les ministères et organismes fédéraux. » (Bureau de la Conseillère scientifique en chef 2020, Objectif).

Recommandations

La Feuille de route pour la science ouverte (2020) présente 10 recommandations. Selon le résumé de Winter (2020), les voici :

1. La recherche scientifique financée par le gouvernement fédéral au Canada devrait être guidée par une approche de science ouverte (Bureau de la Conseillère scientifique en chef, 2020, p. 7).
2. Des politiques et des plans d’action devraient être élaborés en consultation avec la communauté scientifique (p. 7).
3. Les ministères et organismes fédéraux devraient avoir mis en place des plans d’action pour la science ouverte d’ici octobre 2020. Tous les résultats de recherche devraient être « ouverts par conception et par défaut », et les plans devraient prévoir le partage des données existantes (p. 7).
4. Tous les articles publiés dans des revues scientifiques devraient être en libre accès dès leur publication, à compter de janvier 2022, et toutes les publications fédérales, à compter de janvier 2023, possiblement au moyen d’outils et d’une infrastructure partagés par l’ensemble de la communauté scientifique fédérale (p. 8).
5. Des stratégies pour la mise en œuvre des principes FAIR (faciles à trouver, accessibles, interopérables et réutilisables) pour les données et les métadonnées de recherche devraient être mises en place d’ici janvier 2023 et pleinement mises en œuvre d’ici janvier 2025 (p. 8). 
6. Le conseiller scientifique en chef devrait collaborer avec la communauté scientifique fédérale afin d’élaborer un cadre permettant de recenser les recherches qui ne devraient pas être rendues publiques pour des raisons éthiques, de confidentialité ou de sécurité (p. 9).
7. Les stratégies élaborées en réponse à la Feuille de route sur la stratégie de données pour la fonction publique fédérale (2018), au Plan d’action national 2018-2020 du Canada sur le gouvernement ouvert (2018) et aux directives sur le gouvernement ouvert devraient être bien harmonisées, sous la direction d’un dirigeant scientifique en chef des données (p. 9).
8. Afin de mettre en œuvre une stratégie nationale sur la science ouverte qui inclut la recherche financée par le gouvernement fédéral et menée à l’extérieur des ministères et organismes fédéraux, un comité directeur sur la science ouverte devrait être créé pour consulter les organismes de financement fédéraux, provinciaux et territoriaux ainsi que les sociétés savantes et orienter cette stratégie (p. 9).
9. D’ici décembre 2021, le conseiller scientifique en chef devrait mener des consultations afin d’élaborer une stratégie de science ouverte pour la recherche financée par les organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux et les sociétés savantes (p. 9).
10. La Feuille de route et les stratégies et plans connexes en matière de science ouverte doivent tenir compte de l’évolution du contexte international de la science ouverte, dont le conseiller scientifique en chef devrait assurer le suivi (p. 10).

Lors de sa publication en 2020, la Feuille de route a été bien accueillie par les membres du partenariat INKE et sa communauté. En particulier, l’ABRC et le président de la Fédération des sciences humaines ont tous deux appuyé sa recommandation de développer des stratégies de science ouverte pour la recherche financée par le gouvernement fédéral et menée à l’extérieur des agences gouvernementales fédérales.

Où en sommes-nous aujourd’hui?

Depuis la publication de la Feuille de route pour la science ouverte (2020), le contexte canadien a considérablement évolué. Le Plan d’action national pour un gouvernement ouvert 2022-2024 a été publié, remplaçant et faisant suite au Plan d’action national du Canada sur le gouvernement ouvert de 2018-2020.

Ce plan d’action semble considérer la science ouverte comme une question périphérique, largement résolue par la promotion de la Plateforme de science et de données ouvertes (PSDO), qui « donne accès à la science, aux données, aux publications et aux informations sur les activités de développement à travers le pays, qui peuvent être utilisées pour comprendre les effets cumulatifs des activités humaines » (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, 2022; Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada, 2025).

À l’instar de la Feuille de route, la PSDO met l’accent sur le libre accès dans son application de la science ouverte. Toutefois, contrairement à la Feuille de route, la PSDO minimise l’importance accordée à la science ouverte, comme l’indique la page « À propos », la Plateforme de données et de science ouverte est mise de l’avant dans le Plan d’action national 2022-2024 en ce qui concerne la simplification de l’accès à l’information relative aux effets cumulatifs pour les Canadiens.

Il semble que l’accent soit mis sur la facilité de recherche et la lisibilité des travaux portant sur les « effets cumulatifs », que la PSDO définit comme des changements dans les conditions environnementales, sociales, économiques et sanitaires (Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada, 2024).

Outre la création de la PSDO, le Dépôt fédéral de science ouverte du Canada a été lancé en 2024 conformément à la Feuille de route. Il offre un accès public en ligne aux articles et publications scientifiques rédigés par des fonctionnaires fédéraux. Toutefois, Chantal Ripp (bibliothécaire de recherche, Université d’Ottawa) et Maddie Hare (Université Dalhousie) soulignent des retards dans sa mise en œuvre :

La gestion du contenu du dépôt repose sur la collaboration entre les chercheurs et le personnel ministériel, collaboration qui a pris du retard dans plusieurs ministères (Environnement et Changement climatique Canada, 2023; Bamford, 2024). Transformer et faciliter les pratiques ne se limite pas à investir dans des outils ou des infrastructures ; cela exige un changement de paradigme multidimensionnel et un investissement judicieux dans les personnes et les processus, en plus de la technologie. Il reste à voir quel sera l’impact final des récentes compressions budgétaires fédérales sur ces initiatives.

Évolution des axes prioritaires de la Feuille de route

Les axes prioritaires de la Feuille de route ont évolué depuis sa publication. Par exemple, la stratégie relative aux données autochtones a été mise à jour : la « Recommandation 8 » de la Feuille de route de la Stratégie de données pour la fonction publique fédérale (2018) est devenue les sections « Soutien à la souveraineté des données autochtones » et « Recommandation 3.4 » de la Stratégie relative aux données de 2023-2026 pour la fonction publique fédérale (2023), qui font la promotion du Plan d’action sur les données désagrégées (2023) et de l’outil de suivi pour la stratégie des données autochtones (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, 2025).

La Feuille de route elle-même a été en grande partie « réalisée » grâce aux 12 Plans d’action ministériels pour la science ouverte élaborés en réponse directe à la recommandation faite aux ministères et organismes fédéraux d’élaborer de tels plans (Innovation, Sciences et Développement économique Canada, 2024; Bureau du conseiller scientifique en chef du Canada, 2020, p. 7). Plusieurs de ces plans d’action vont au-delà de la Feuille de route initiale quant à leur interprétation de la science ouverte. Par exemple, le Plan d’action pour la science ouverte : 2021-2026 d’Environnement et Changement climatique Canada ne se limite pas à l’accès libre aux publications, mais inclut également le développement d’infrastructures de données et la promotion d’initiatives de mobilisation des connaissances. De même, le plan d’action pour la science ouverte de Statistique Canada comporte des sections sur les principes FAIR et les données ouvertes, les publications ouvertes, les communications ouvertes et le code ouvert.

Une analyse des plans d’action ministériels fédéraux en matière de science ouverte, réalisée par Ripp et al. (2025), a également révélé une diversité d’approches quant à la mise en œuvre des pratiques de science ouverte. Les ministères davantage axés sur la recherche et le développement (R-D), comme l’Agence spatiale canadienne ou le Conseil national de recherches du Canada, étaient plus enclins à privilégier la voie de l’éditeur (accès ouvert doré) pour rendre les articles scientifiques fédéraux accessibles à tous. À l’inverse, les ministères davantage axés sur des activités de recherche connexes, comme la surveillance et la recherche réglementaire, avaient tendance à privilégier l’auto-archivage (voie verte) en raison de ses coûts moindres.

Toutefois, Ripp et al. (2025) soulignent également que les plans d’action ministériels ont des mandats de surveillance limités, les méthodes les plus courantes de suivi de l’adoption des pratiques de science ouverte reposant sur les données bibliométriques et/ou les mécanismes de rapports internes. De plus, seulement la moitié des plans d’action mentionnent des incitatifs ou une reconnaissance pour encourager l’adoption des pratiques de science ouverte. Par conséquent, il est encore possible de mieux harmoniser les critères d’évaluation de la recherche avec les principes et les objectifs des plans d’action et de la feuille de route.

Comparaison de la Feuille de route pour la science ouverte du Canada et de la Recommandation de l’UNESCO sur une science ouverte

Un changement majeur est survenu depuis la publication de la Feuille de route : la Recommandation de l’UNESCO sur une science ouverte (2021), parue juste un an après. Cette recommandation a marqué une avancée significative pour la science ouverte à l’échelle mondiale et a eu des répercussions sur les politiques canadiennes en la matière. L’UNESCO définit la science ouverte comme « un ensemble de principes et de pratiques visant à rendre la recherche scientifique de tous les domaines accessible à tous, au bénéfice des scientifiques et de la société dans son ensemble », tout en veillant à ce que la production des connaissances soit « inclusive, équitable et durable » (UNESCO 2023, paragraphe 1). Cette définition de la science ouverte met l’accent sur un large éventail de disciplines, au-delà de celles abordées par la Feuille de route du Canada, qui ne couvrait que les « sciences fondamentales et appliquées, naturelles, physiques, biomédicales et sociales ainsi que de l’ingénierie et des mathématiques. » (Bureau de la Conseillère scientifique en chef 2020, Annexe : Définitions – « Science »).

Au Canada, la définition la plus récente de la science ouverte figurant sur le site Web du Bureau de la Conseillère scientifique en chef est plus proche de celle de la Feuille de route que de la Recommandation de l’UNESCO. Bien que le Canada ait activement participé à l’élaboration de cette Recommandation, le gouvernement canadien a maintenu une définition restrictive de la science ouverte, alignée sur la Feuille de route, malgré l’adoption, à l’échelle internationale, de définitions plus inclusives.

En effet, Chtena et al. (2025) affirment que la Feuille de route se concentre « presque exclusivement sur l’accès ouvert, les données ouvertes et la communication entre scientifiques, reflétant une approche descendante qui privilégie les réformes institutionnelles à la mobilisation citoyenne » (p. 14). Ils critiquent aussi le fait que la Feuille de route ne tient pas compte des préoccupations des Autochtones et du multilinguisme. Selon eux, la Feuille de route limite la participation du public à une aspiration idéale, plutôt qu’à un objectif concret assorti de recommandations pratiques.

Puisque la Feuille de route est fondamentale pour la stratégie canadienne en matière de science ouverte, sa définition restrictive de la science ouverte a également des répercussions sur les politiques connexes. Par exemple, l’ébauche de la Version révisée provisoire de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (2025) s’aligne sur la Feuille de route, le Communiqué des ministres des Sciences et de la Technologie du G7 et la Recommandation de l’UNESCO sur la science ouverte. Elle utilise le terme « science ouverte » sans le définir, ce qui crée une certaine ambiguïté quant à la portée de la politique.

Compte tenu des différences perçues entre les définitions restrictives de la science ouverte, comme la Feuille de route 2020 pour la science ouverte, qui privilégie le libre accès et les données ouvertes, et les définitions plus larges, comme la Recommandation de l’UNESCO de 2021 sur la science ouverte, qui met l’accent sur les aspects participatifs et ouverts tels que la science citoyenne, il sera intéressant de comparer la mise en œuvre par le Canada avec celle d’autres pays.

En 2025, les États membres de l’UNESCO ont présenté leurs premiers rapports quadriennaux sur les mesures prises pour mettre en œuvre la Recommandation de l’UNESCO sur la science ouverte (UNESCO 2025). L’UNESCO publiera une analyse complète des conclusions et des tendances de ce processus de rapport au début de 2026, ce qui permettra d’évaluer pleinement la mise en œuvre par le Canada des politiques de science ouverte, y compris les domaines prioritaires pour le pays au cours des cinq dernières années.

Réponses de la communauté de la science ouverte

Chantal Ripp (bibliothécaire de recherche, Université d’Ottawa) et Maddie Hare (Université Dalhousie) :

Cet article compare la Feuille de route aux Recommandations de l’UNESCO sur la science ouverte et explore les différences de portée et de définition entre les deux. Selon moi, la portée de la Feuille de route du Canada est largement déterminée par les activités scientifiques menées au niveau fédéral, puisque les recommandations ont été élaborées pour la recherche interne et non externe. Par exemple, Agriculture et Agroalimentaire Canada, Pêches et Océans Canada, Environnement Canada et Ressources naturelles Canada mènent principalement des activités de R-D ou des activités scientifiques connexes en sciences naturelles.

De plus, la priorité accordée au libre accès aux publications et aux données ouvertes est probablement un héritage des anciens plans d’action nationaux, qui stipulent que « le gouvernement du Canada établira une approche pangouvernementale en matière de science ouverte afin d’accroître l’accès aux publications et aux données scientifiques financées par le gouvernement fédéral » (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, 2014). Cette approche axée sur les résultats a été perpétuée par les plans d’action et la Feuille de route subséquents. Il serait toutefois possible d’accorder une plus grande importance à la transformation des processus et des pratiques, comme la science citoyenne. Certains ministères ont franchi une étape supplémentaire dans leurs plans d’action. Par exemple, l’Agence spatiale canadienne s’est engagée, dans le cadre de l’action 8 de son Plan d’action pour la science ouverte 2021-2024, à développer des outils permettant aux non-spécialistes (c.-à-d. aux citoyens scientifiques) d’accéder aux données et de les utiliser. Cette approche, bien qu’ayant permis de définir des objectifs transversaux généraux tout en laissant la mise en œuvre à la discrétion de chaque ministère, a constitué un atout.

La Feuille de route et les plans d’action subséquents, entre autres initiatives, ont sans doute contribué à l’institutionnalisation et à la normalisation des pratiques de science ouverte au Canada, contrairement à l’adoption largement volontaire qui prévalait auparavant. Bien qu’il soit difficile d’en mesurer l’impact, la politique nationale de recherche influence les stratégies et les pratiques institutionnelles, les normes scientifiques et le développement de politiques et d’infrastructures supplémentaires.

Depuis la publication de la Feuille de route, un changement important dans le paysage canadien de la science ouverte est l’expansion et le soutien de l’accès ouvert, notamment grâce au Partenariat pour le libre accès entre le CRDR et Érudit qui soutient des centaines de revues nationales. De plus, une étude de van Bellen et Céspedes (2025) a révélé que près de 60 % des revues canadiennes sont en accès ouvert diamant, ce qui témoigne du dynamisme du paysage et des infrastructures de l’accès ouvert au Canada.

On observe également une augmentation des investissements dans les infrastructures de recherche ouverte au Canada, comme ORCID-CA, DataCite CA et la Fondation canadienne pour l’innovation. L’Alliance de recherche numérique du Canada cite aussi la Feuille de route dans sa vision du cheminement du Canada vers un espace commun mondial de recherche ouverte.

Références

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